ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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TONLIEU (Page 16:408)

TONLIEU, s. m. (Gram. & Jurisprud.) a été ainsi appellé du latin telonium, qui, dans sa signification primitive, veut dire un bureau où l'on paye quelque tribut public; mais par un usage assez ordinaire, il est arrivé que l'on a donné au tribut même le nom du bureau où il se payoit; de sorte que l'on a aussi appellé du latin telonium, & en françois tonlieu, ou droit de tonlieu, & par corruption tonnelieu, thonneu, thonnieu ou toulieu, deux sortes de droits qui se payent au roi ou autre seigneur du lieu.

La premiere, qu'on appelle aussi en quelques lieux droits de plaçage, est pour la permission de vendre des marchandises & denrées dans quelque foire ou marché.

L'autre est une espece de droit d'entrée & de sortie, pour la permission que le souverain, ou ceux qui sont à ses droits, donnent de faire entrer dans un pays des marchandises qui viennent d'un autre pays, lequel est étranger ou réputé tel à l'égard de celui où l'on veut les faire entrer, ou bien pour faire sortir ces marchandises du pays & les faire passer dans un autre qui est pareillement étranger ou réputé tel, soit que ces marchandises entrent ou sortent par mer, ou qu'elles soient transportées par terre.

On percevoit autrefois à Paris & à Orléans des droits de tonlieu dans les marchés, & il est parlé de ce droit dans les coutumes de Bourbonnois, Châlons, Artois, Boulenois, Saint - Omer, Hainault.

Les anciens comtes de Flandre jouissoient du droit de tonlieu, lequel faisoit partie des droits de hauteur, c'est - à - dire, des droits régaliens auxquels ils étoient subrogés. M. Galand, en ses mém. de Navarre & de Flandre, dit que ce droit se paye pour le poids, passage, péage & douane de toutes sortes de marchandises, denrées, vins & autres choses généralement quelconques apportées dans la ville & qui y sont transportées en quelque maniere que ce soit.

La perception de ce grand tonlieu de Flandre fut par succession de tems établie à Gravelines, où on le nomma d'abord le tonlieu anglois, parce qu'il se percevoit principalement sur les marchandises venant d'Angleterre; on l'appella depuis le tonlieu de Graveline.

Le commerce de la Flandre ayant depuis passé à Bruges, on y transféra le tonlieu de Graveline, & ensuite de Bruges à Saint - Omer, après quoi il fut remis à Graveline.

Il fut dans la suite établi d'autres bureaux à Dunkerque, Ostende & ailleurs.

Les archiducs Albert & Isabelle le faisoient aussi percevoir dans la Zéélande, où on l'appelloit le tonlieu de mer, parce que les marchandises ne pouvoient arriver que par mer dans les îles qui composent la Zéélande; mais ce tonlieu de Zéélande fut cédé aux Hollandois par le traité de 1664. Voyez le gloss. de M. de Lauriere au mot Tonlieu. (A)

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