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TITRE (Page 16:359)
TITRE, s. m. (Hist. mod.) inscription qui se met
au - dessus de quelque chose pour la faire connoître.
Voyez
Ce mot se dit plus particulierement de l'inscription
que l'on met à la premiere page d'un livre, qui
en exprime le sujet, le nom de l'auteur, &c. Voyez
Ce qui embarrasse un grand nombre d'auteurs, c'est de trouver des titres spécieux pour mettre à la tête de leurs livres. Il faut que le titre soit simple & clair: ce sont là les deux caracteres véritables de cette sorte de composition. Les titres fastueux & affectés forment des préjugés contre les auteurs. Les François donnent plus que les autres nations dans la fanfaronnade des titres; témoin celui de M. le Pays: Amitiés, Amours, Amourettes, à l'imitation duquel on a fait cet autre, Fleurs, Fleurons, Fleurettes, &c.
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Un titre est subdivisé en paragraphes, &c. Voyez
Chacun des cinquante livres du Digeste consiste
dans un certain nombre de titres qui est plus grand
dans les uns que dans les autres. Voyez
Titre (Page 16:359)
Loyseau observe que les titres de rang ou de dignité
doivent toujours venir immédiatement après
le nom de famille, & avant le titre de la charge.
Voyez
Le roi d'Espagne emplit une page entiere de titres
pour faire l'énumération de plusieurs royaumes &
seigneuries dont il est souverain. Le roi d'Angleterre
prend le titre de roi de la Grande - Bretagne, de France
& d'Irlande: le roi de France, celui de roi de France
& de Navarre: le roi de Suede s'intitule, roi de Suede
& des Goths: celui de Danemarck, roi de Danemarck
& de Norwege: celui de Sardaigne, entr'autres titres,
prend celui de roi de Chypre & de Jérusalem: le duc
de Lorraine porte le titre de roi de Jérusalem, de Sicile, &c. Voyez
L'empereur peut conférer le titre de prince ou de
comte de l'empire; mais le droit de suffrage dans les
assemblées de l'Empire dépend du consentement des
états. Voyez
Les Romains donnerent aux Scipions les titres d'Africain, d'Asiatique, &c. à d'autres, ceux de Macédoniens, Numidiens, Crétiens, Parthiens, Daciens, &c. pour faire conserver le souvenir des victoires remportées sur ces peuples. Le roi d'Espagne imite cet exemple, en donnant des titres honorables aux villes de son royaume, en récompense de leurs services & de leur fidélité.
Titre (Page 16:359)
Le pape porte le titre de sainteté: un cardinal prince du sang, celui d'altesse royale, ou d'altesse sérénissime, suivant qu'ils sont plus ou moins éloignés du trône: les autres cardinaux princes, celui d'altesse éminentissime: les simples cardinaux, celui d'éminence: un archevêque, celui de grandeur. [En Angleterre, celui de grace: & de très - révérend: les évêques, celui de fort révérend: les abbés, prêtres,
Pour ce qui est des puissances séculieres, on donne
à l'empereur, le titre de majesté impériale: aux rois,
celui de majesté: au roi de France, celui de majesté
très - chrétienne: au roi d'Espagne, celui de majesté catholique: au roi d'Angleterre, celui de défenseur de
la foi: au turc, celui de grand - seigneur & de hautesse:
au prince de Galles, celui d'altesse royale: aux princes
du sang de France, celui d'altesse sérénissime: aux
électeurs, celui d'altesse électorale: au grand - duc, celui
d'altesse sérénissime: aux autres princes d'Italie & d'Allemagne, celui d'altesse: au doge de Venise, celui
de sérénissime prince: à la république & au sénat de
Venise, celui de seigneurie: au grand - maître de malte,
celui d'éminence: aux nonces & aux ambassadeurs
des têtes couronnées, celui d'excellence, voyez
L'empereur de la Chine, parmi ses titres, prend celui de tien - su, c'est - à dire, fils du ciel. On observe que les Orientaux aiment les titres à l'excès. Un simple gouverneur de Schiras, par exemple, après une pompeuse énumération de qualités, seigneuries, &c. ajoute les titres de fleur de politesse, muscade de consolation & de délices, &c.
Le grand - seigneur, dans ses patentes & dans les les lettres qu'il envoie, soit aux princes étrangers, soit à ses bachas & autres officiers, prend les titres pompeux d'agent & d'image de Dieu. Tantôt il s'appelle tuteur du monde, gardien de l'univers, empereur des empereurs, distributeur des couronnes; réfuge & asyle des rois, princes, républiques & seigneuries affligées; libérateur de ceux qui gémissent sous l'oppression des Infideles; unique favori du ciel, chéri & redouté par - tout. Tantôt il se qualifie, propriétaire des célestes cités de la Méque & de Médine, gardien perpétuel de la sainte Jérusalem. Souvent aussi il se dit, possesseur des empires de Grece & de Trébizonde, de soixante - dix royaumes, d'un nombre infini de peuples, terres & pays conquis en Europe, en Asie & en Afrique par l'epée exterminante des Musulmans; & maitre absolu de plusieurs millions de guerriers victorieux des plus grands fleuves du monde, des mers Blanche, Noire & Rouge, des palusméotides, &c. Ils en donnent aussi de singuliers aux princes chrétiens; tels sont ceux qui étoient à la lettre, que Soliman aga présenta à Louis XIV. en 1669 de la part de Mahomet IV: Gloire des princes majestueux de la croyance de Jesus - Christ, choisi entre les grands lumineux dans la religion chrétienne, arbitre & pacificateur des affaires qui naissent dans la communauté des Nazaréens, dépositaire de la gravité, de l'éminence & de la douceur; possesseur de la voie qui conduit à l'honneur & à la gloire; l'empereur de France, notre ami, Louis, que la fin de ses desseins soit couronnée de bonheur & de prospérité.
Parmi les Européens, les Espagnols sur - tout, affectent d'étaler aussi des titres longs & fastueux. On sait que Charles - Quint ayant ainsi rempli de tous ses titres la premiere page d'une lettre qu'il adressoit à François premier, ce prince ne crut pouvoir mieux en faire sentir le ridicule, qu'en se qualifiant: François, par la grace de Dieu, bourgeois de Paris, seigneur de Vanvres & de Gentilly, qui sont deux petits villages au voisinage de Paris.
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Titre est aussi quelquefois opposé à commende, comme quand on dit qu'un bénéfice est conféré en titre. On entend aussi par titre de bénéfice, quelque fonction qui a le caractere de bénéfice.
Titre se prend encore pour la cause en vertu de laquelle on possede, ou on réclame une chose. [p. 360]
Titre signifie aussi tout acte qui établit quelque droit; les titres pris en ce sens se subdivisent en plusieurs especes.
Titre apparent est celui qui paroît valable quoiqu'il ne le soit pas.
Titre authentique est celui qui est émané d'un officier public, & qui fait une foi pleine & entiere.
Titre de bénéfice, voyez ce qui en est dit ci - dessus, &
les mots
Titre clérical ou sacerdotal, est le fonds qui doit être assuré pour la subsistance d'un ecclésiastique, avant qu'il soit promu aux ordres sacrés.
Anciennement l'on n'ordonnoit aucun clerc sans lui donner un titre, c'est - à - dire sans l'attacher au service de quelque église, dont il recevoit de quoi subsister honnêtement.
Mais la dévotion & la nécessité ayant contraint de faire plus de prêtres qu'il n'y avoit de bénéfices & de titres, il a fallu y apporter un remede, qui est de faire un titre feint au défaut de bénéfice, en assurant un revenu temporel pour la subsistance de l'ecclésiastique.
Les conciles de Nicée & de Calcédoine, celui de Latran en 1179, le concile de Trente, ceux de Sens en 1528, de Narbonne en 1551, de Reims & de Bordeaux en 1591, d'Aix en 1585, de Narbonne en 1609, de Bordeaux en 1624, & les quatre & cinquieme conciles de Milan, en ont fait un réglement précis.
L'ordonnance d'Orléans prescrit la même chose.
Un bénéfice peut servir de titre clérical, pourvû qu'il soit de revenu suffisant.
La quotité du titre clérical a varié selon les tems & les lieux. L'ordonnance d'Orléans n'exigeoit que 50 liv. de rente; mais les dépenses ayant augmenté, il a fallu aussi augmenter à proportion le titre clérical. A Paris & dans plusieurs autres diocèses, il doit présentement être au moins de 150 liv. de revenu.
La constitution de ce titre ne peut être alterée par aucune convention secrete.
On ordonne pourtant sous le titre de religion, les
religieux des monasteres fondés, & les religieux
mendians, sous le titre de pauvreté. Quelquefois aussi
les évêques ordonnent sous ce même titre, des clercs
séculiers; mais il faut en ce cas, qu'ils leur conferent
au plutôt un bénéfice suffisant pour leur subsistance;
& si c'est un évêque étranger qui ordonne l'ecclésiastique,
en vertu d'un démissoire, c'est à l'évêque
qui a donné le démissoire, à donner le bénéfice. Voyez
les mémoires du clergé, d'Héricourt, & les mots
Titre coloré est celui qui paroît légitime, & qui a
l'apparence de la bonne foi, quoiqu'il ne soit pas valable,
ni suffisant pour transferer seul la propriété,
si ce n'est avec le secours de la prescription. Voyez
Titre constitutif est le premier titre qui établit un
droit, ou une chose. Voyez ci - après
Titres de la couronne, ce sont les chartres & autres
pieces qui concernent nos rois, les droits de leur
couronne, & les affaires de l'état. Voyez
Titre déclaratif est celui qui ne constitue pas un droit, mais qui le suppose existant, & qui le rappelle.
Titre énonciatif est celui qui ne fait qu'énoncer & rappeller un autre titre, & qui n'est pas le titre même sur lequel on se fonde
Titre exécutoire est celui qui emporte l'exécution
parée contre l'obligé, comme une obligation ou
un jugement expédiés en forme exécutoire. Voyez
Titres de famille, ce sont les extraits de baptêmes,
Titre gratuit est celui par lequel on acquiert une chose sans qu'il en coûte rien. L'ordonnance des donations porte qu'à l'avenir il n'y aura que deux formes de disposer de ses biens à titre gratuit; savoir, les donations entre vifs, & les testamens ou codicilles.
Titre lucratif est celui en vertu duquel on gagne quelque chose, comme une donation ou un legs. Par le terme de titre lucratif, on entend souvent la cause lucrative, comme le legs, plutôt que le titre ou acte qui est le testament ou codicille contenant le legs.
C'est une maxime, en fait de titres ou de causes lucratives, que deux titres de cette espece ne peuvent pas concourir en faveur d'une même personne; ce n'est pas que l'on ne puisse faire valoir les deux titres, en corroborant l'un par l'autre, cela veut dire seulement que l'on ne peut pas exiger deux fois la même chose en vertu de deux titres différens.
Titre nouvel, c'est proprement renovatio tituli; c'est
la reconnoissance que l'on fait passer à celui qui doit
quelque somme ou quelque rente, soit pour empêcher
la prescription, soit pour donner l'exécution parée
contre l'héritier de l'obligé. Le titre nouvel tient
lieu du titre primitif, & y est toujours présumé conforme,
à moins qu'il n'y ait preuve du contraire.
Voyez
Titre onéreux est celui par lequel on acquiert une
chose, non pas gratuitement, mais à prix d'argent,
ou moyennant d'autres charges & conditions, comme
un contrat de vente ou d'échange, un bail à rente.
Voyez
Titre présumé est celui que l'on suppose exister en faveur de quelqu'un, & que cependant on reconnoît ensuite qu'il n'a pas.
Titre primitif ou primordial, est le premier titre qui établit un droit ou quelque autre chose, à la différence des titres seulement déclaratifs ou énonciatifs, qui ne font que supposer le droit où en est encore le titre, & du titre nouvel qui est fait pour proroger l'effet du titre primitif.
Titre sacerdotal est la même chose que titre clérical.
Voyez ci - devant
Titre translatif de propriété, est celui qui a l'effet de faire passer la propriété de quelque chose, d'une personne à une autre, comme un contrat de vente, une donation, &c. à la différence du bail à loyer, du déport, & autres actes semblables qui ne transferent qu'une jouissance précaire.
Titre vicieux est celui qui est défectueux en la forme, comme un acte non signé; ou au fond, comme une donation non acceptée par le donataire. C'est une maxime qu'il vaut mieux n'avoir pas de titre, que d'en avoir un vicieux. Il ne s'ensuit pourtant pas de - là que l'on ne puisse pas s'aider pour la prescription, d'un titre coloré qui seroit seul insuffisant pour transmettre la propriété, comme quand on a acquis d'un autre que le véritable propriétaire; on entend en cette occasion par titre vicieux, celui dont le défaut est tel que la personne même qui s'en sert n'a pu l'ignorer, & qu'elle n'a pu prescrire de bonne foi en vertu d'un tel titre; comme quand le titre de la jouissance est un bail à loyer, ou un séquestre, c'est le cas de dire qu'il vaudroit mieux n'avoir pas de titre, que d'en avoir un vicieux, parce que l'on peut prescrire par une longue possession sans titre; au lieu que l'on ne peut prescrire en vertu d'un titre infecté d'un vice tel que celui que l'on vient d'expliquer, par quelque tems que l'on ait possédé. (A)
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