BIENS (Page 2:244)

BIENS, en termes de Jurisprudence, & sur - tout dans le Droit civil, sont toutes sortes d'effets, richesses, terres, possessions, &c. Voyez Effet.

1°. Il y a deux sortes de biens; les meubles & les immeubles. Voyez Meuble & Immeuble.

Les droits incorporels qui en effet ne sont ni meubles ni immeubles, se rapportent eux - mêmes à l'une ou l'autre de ces deux classes, suivant les divers rapports qu'ils ont avec les meubles ou les immeubles corporels: ainsi la faculté de reméré est une action immobiliaire, parce qu'elle tend à l'acquisition d'un immeuble; au lieu qu'un billet ou une ob igation est réputée meuble, parce qu'elle a pour objet une somme de deniers qui est mobiliaire.

2°. Les biens se divisent encore en propres, paternels, héréditaires, ou de patrimoine; en acquêts, ou biens acquis, & en conquêts. Voyez Propre, Acquèt & Conquêt

Les biens se divisent encore en corporels & incorporels (voyez Corporel & Incorporel) & enfin en biens nobles, & en roturiers. Voyez Noble, Roturier, &c.

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