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Biller (Page 2:254)
BILLERBECK (Page 2:254)
* BILLERBECK, (Géog.) petite ville de l'évêché de Munster en Westphalie.
BILLET (Page 2:254)
BILLET (en droit) est une promesse ou obligation
sous signature privée, par laquelle on s'engage
à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander
le payement en justice: 1°. qu'il soit contrôlé
par un commis établi à cet effet: 2°. que l'écriture
en soit reconnue par la partie qui l'a faite, ou
vérifiée par experts, à l'exception des billets de change
pour lesquels il n'est besoin ni de reconnoissance
ni de contrôle. Voyez
On appelle aussi billets, quantité d'autres petits actes faits sous signature privée, sans aucune formalité. (H)
Le mot billet se prend en différentes acceptions. Nous allons parcourir les principales.
Billet (Page 2:254)
Billets (Page 2:254)
Billet (Page 2:254)
Il en est ordinairement de trois sortes. Le premier que garde le marchand; le second, que l'on envoie au facteur à qui elles sont destinées; & le troisieme, que retient le maître.
Billet (Page 2:254)
Billets (Page 2:254)
Billet (Page 2:254)
Billet (Page 2:254)
Outre les différentes especes de billets dont nous venons de faire mention, il y en a un si grand nombre d'autres, que l'énumération en seroit infinie.
Il y a plusieurs especes de billets dont les marchands, banquiers, & négocians se servent dans le commerce, lesquels operent divers effets.
Les uns sont causés pour valeur reçûe en lettres - de - change; les autres portent promesses d'en fournir, d'autres sont conçûs pour argent prêté, & d'autres pour marchandises vendues: mais de ces diverses sortes de billets, il n'y en a que deux qui soient reputés billets de change, les autres n'étant regardés que comme de simples promesses, qui cependant peuvent être négociées, ainsi que les billets de change, pourvû qu'ils soient payables à ordre ou au porteur.
La premiere espece de billets de change, sont ceux qui sont causés pour valeur reçûe en lettres - de - change, c'est - à - dire lorsqu'un marchand ou banquier fournit à un autre négociant des lettres - de - change pour les lieux dans lesquels il a besoin d'argent; & que pour la valeur de ces lettres, il donne son billet de payer pareille somme au tireur.
Cette premiere sorte de billet doit faire mention de celui sur qui les lettres ont été tirées, & de celui
La deuxieme espece de billets de change, sont ceux qui portent pour laquelle somme je promets fournir lettre - de - changesur une telle ville. Ils sont très - utiles dans le commerce, & doivent aussi faire mention du lieu où les lettres de - change doivent être tirées, si la valeur en a été reçûe, & de quelles personnes, à peine de nullité. Ceux au profit desquels sont faits ces billets de change, ou au profit desquels les ordres sont passés, peuvent contraindre les débiteurs à leur fournir les lettres - de - change, & au refus leur faire rendre l'argent qu'ils ont reçû, & leur faire payer ce qu'il leur en coûteroit pour avoir leur argent par lettres - de - change dans les lieux designés par leur billet.
Les billets que l'on nommoit autrefois billets en blanc, c'est - à - dire où l'on laissort en blanc le nom de celui à qui ils devoient être payés pour être remplis toutes fois & quantes, & sous quel nom il plairoit à celui au profit duquel ils étoient faits, & dont la cause portoit simplement valeur reçûe sans exprimer la valeur, non - seulement ne sont plus en usage, mais sont absolument défendus; car comme après avoir passé en plusieurs mains il n'étoit pas possible d'en découvrir l'origine, il étoit aisé de s'en servir pour un commerce usuraire.
On a tâché d'introduire dans le commerce d'autres billets, qui ne sont pas moins dangereux que les précédens pour couvrir l'usure; ce sont les billets payables au porteur, sans faire mention ni de qui on a reçû la valeur, ni quelle sorte de valeur a été reçûe.
Les plus sûrs de tous les billets dans le commerce, sont ceux qui sont faits à une personne précise ou à son ordre, pourvû qu'ils portent ces mots essentiels, valeur reçûe d'un tel, & que la valeur y soit exprimée. En voici un modele conforme à l'ordonnance de 1673.
Je payerai au 20 du mois prochain au sieur Pierre Doré, marchand de cette ville, ou à son ordre, la somme de douze cents livres, valeur reçûe de lui en deniers comptans. Fait, &c.
Endosser un billet, c'est le souscrire ou se charger du payement. Un billet négocié, est celui qui a passé en main tierce au moyen de l'ordre qui a été mis au dos: tout billet payable au porteur, est aussi censé billet négocié. Faire courir un billet, c'est le négocier ou chercher à emprunter de l'argent par le moyen des agens de change ou autres personnes.
Sur les billets en général & la police actuelle du royaume à cet égard, voyez le Dictionnaire du commerce, tom. I. pag. 997 & suiv.
Les marchands Persans font leurs billets & promesses, en mettant leur sceau au bas & leur nom en haut. Les témoins attestent le sceau du contractant en y joignant le leur. Il n'y a qu'entre marchands que ces sortes de billets soient valables, quoique non faits en justice.
Billets (Page 2:254)
Billets (Page 2:254)
Billets Lombards (Page 2:254)
Billets (Page 2:255)
Billets (Page 2:255)
Billets (Page 2:255)
Billets (Page 2:255)
Billets (Page 2:255)
Billet (Page 2:255)
BILLETER (Page 2:255)
BILLETER, v. act. (Commerce) attacher des étiquettes, mettre des billets aux étoffes; c'est sur ces billets que les marchands, particulierement ceux qui font le détail, mettent les numero & les aunages des pieces entieres, suivant les factures des commissionnaires qui leur en font les envois, & qu'ils écrivent chaque jour ce qui a été levé de celles qui ont été entamées. (G)
BILLETIER (Page 2:255)
BILLETIER, s. m. (Police.) commis qui expédie
& délivre les billettes. Voyez
Ce terme est principalement en usage à Bourdeaux, pour les commis des fermes du Roi qui ont la garde des portes. Il y a dans cette ville jusqu'à 24 billetiers, dispersés aux quatorze portes de la ville, pour les garder depuis six heures du matin jusqu'à six heures du soir; après quoi elles sont abandonnées à la direction des portiers qui sont aux gages de la ville.
Les fonctions des billetiers sont de prendre garde à tout ce qui entre & sort, & de tenir des registres plus ou moins, suivant l'importance & la qualité de leurs postes. Voyez en le détail dans le Dictionnaire du commerce, tome I. page 955.
Il y a deux commis qu'on appelle contrôleurs des billetiers, dont les fonctions sont d'examiner le travail des billetiers, & de voir s'ils sont sédentaires à leur porte. (G)
BILLETTE (Page 2:255)
BILLETTE, s. f. nom qu'on donne dans la douane de Bourdeaux à l'acquit que le commis délivre aux marchands pour justifier du payement des droits de sortie, ou, comme on y parle, des droits d'isiue de marchandises qu'il veut faire embarquer pour envoyer à l'étranger. Ces billets duroient autrefois un mois entier, apres lequel il étoit permis de les renouveller si les marchandises n'avoient pûêtre envoyées: présentement le commis y ajoûte la clause, non valable après trois jours. (G)
Billettes (Page 2:255)
On dit que les billettes sont couchées ou renversées, lorsque leur côté le plus long est parallele au haut de l'écusson, & que le plus court est perpendiculaire. On suppose qu'elles représentent des pieces de drap d'or ou d'argent plus longues que larges, placées à quelque distance par maniere d'ornement sur les habits, & de - là transportées dans les écussons. Quoique Guillim pense que la billette représente une lettre cachetée. On dit qu'un écu est billetté lorsqu'il est semé de billettes. Il porte d'argent billetté à la croix de bruyere engrêlée de gueules.
Bloom dit qu'il faut exprimer le nombre des billettes lorsqu'elles ne passent pas celui de dix.
Billettes (Page 2:255)
Billettes (Page 2:255)
Billetté (Page 2:255)
Conflans d'Auchy, & Brenne, d'azur au lion d'or, l'écu billetté de même. (V)
BILLIGHEIM (Page 2:255)
* BILLIGHEIM, (Géog.) petite ville du bas Palatinat, à deux lieues de Landau.
BILLINGHAM (Page 2:255)
* BILLINGHAM, (Géog.) petite ville de la province
de Northumberland, au nord de l'Angleterre.
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