ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Provision nouvelle (Page 13:526)

Provision nouvelle est une nouvelle grace pour revalider une premiere provision; elle suppose un titre précédent, dont la validité est douteuse; elle s'obtient ou sur des provisions du pape, ou sur des provisions de l'ordinaire; sur de simples provisions du pape, quand il y a erreur, omission ou quelqu'autre défaut; sur les provisions de l'ordinaire, lorsque la validité en est douteuse par quelque défaut réparable: on peut même en ce cas impétrer & obtenir du pape le bénéfice, par le même genre de vacance, avec la clause jura juribus addendo, sans renoncer au droit acquis par la premiere provision; soit qu'elle s'obtienne sur des provisions du pape, ou sur des provisions de l'ordinaire, il faut dans l'un & l'autre cas énoncer tout ce que contient la premiere provision, avec la cause pour laquelle on doute de sa validité. voyez le traité de l'usage & pratique de la cour de Rome, par Castel, avec les notes de Royer.

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