ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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ABANDONNEMENT (Page 1:9)

ABANDONNEMENT, s. m. en Droit, est le délaissement qu'on fait de biens dont on est possesseur, ou volontairement ou forcément. Si c'est à des créanciers qu'on les abandonne, cet abandonnement se nomme cession: si on les abandonne pour se libérer des charges auxquelles on est assujetti en les possédant, il se nomme déguerpissement. Voyez Cession & Déguerpissement.

L'abandonnement qu'un homme fait de tous ses biens le rend quitte envers ses créanciers, sans qu'ils puissent rien prétendre aux biens qu'il pourroit acquérir dans la suite. (H)

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