ABALIENATION (Page 1:8)

ABALIENATION, s. f. dans le Droit Romain, signifie une sorte d'aliénation par laquelle les effets qu'on nommoit res mancipi, étoient transférés à des personnes en droit de les acquérir, ou par une formule qu'on appelleit traditio nexu, ou par une renonciation qu'on faisoit en présence de la Cour. Voyez Aliénation.

Ce mot est composé de ab, & alienare, aliéner. Les effets qu'on nomme ici res mancipi, & qui étoient l'objet de l'abaliénation, étoient les bestiaux, les esclaves, les terres, & autres possessions dans l'enceinte des territoires de l'Italie. Les personnes en droit de les acquérir étoient les citoyens Romains, los Latins, & quelques étrangers à qui on permettoit spécialement ce commerce. La transaction se faisoit, ou avec la cérémonie des poids, & l'argent à la main, ou bien par un désistement en présence d'un Magistrat. (H)

Next page

The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.